Union Sportive de Saint-Egrève, section natation

Règlement Intérieur applicable à partir de Septembre 2026

Approuvé par le Bureau Directeur en juin 2026

Pour le bon fonctionnement de notre association sportive et pour la réalisation de son projet éducatif et sportif, il est nécessaire d’avoir un grand nombre de bénévoles. Il est possible de devenir bénévole en tant que membre du bureau, officiel lors des compétitions ou tout simplement pour donner un « coup de main » lors de l’organisation de manifestations telles que le loto annuel du club, la tombola, la journée de compétition du Grand Prix de l’USSE Natation ou tout autre événement associatif.
La présence de bénévoles est indispensable au fonctionnement d’une association comme la vôtre ou celle de votre enfant. Disposer d’officiels (juges ou chronométreurs) en nombre suffisant lors des compétitions va de pair avec la participation de vos enfants à celles-ci — gage de progrès et, par voie de conséquence, de bons résultats sportifs. Ce rôle d’officiel est très gratifiant et facilement accessible après une courte formation.
Sans bénévoles ni officiels suffisants, des manifestations risquent d’être annulées — et ce, malgré toute la
bonne volonté des organisateurs. Alors osez franchir le pas et devenez membre du bureau, officiel ou bénévole ponctuel pour un évènement pour le progrès de toutes et tous ! Si vous êtes intéressés, merci de vous faire connaître auprès des membres du bureau ou auprès des entraîneurs.

Sommaire :

TITRE 1 : Activités
TITRE 2 : Inscriptions, cotisations, attestations, remboursements
TITRE 3 : Licences sportives
TITRE 4 : Compétitions
TITRE 5 : Stages sportifs
TITRE 6 : Discipline et Responsabilité
TITRE 7 : Situations particulières
TITRE 8 : Modifications du présent règlement

TITRE 1 : Activités

Article 1.1- Activités proposées

Les activités proposées par L’USSE Natation sont les suivantes :

• École de natation
• Sport Adapté
• Natation Loisir Ados-Préados
• Natation Loisir Adultes
• Compétition Toutes catégories (dont un groupe évolution)

TITRE 2 : Inscriptions, cotisations, attestations, remboursements

Article 2.1- Nouveaux adhérents

Chaque année, les inscriptions sont effectuées aux dates prévues par l’USSE Natation. Les nouveaux adhérents sont inscrits en fonction de leur ordre d’arrivée et en fonction des places disponibles dans les créneaux demandés.
A noter que les inscriptions tardives restent possibles dans la limite des places disponibles dans les groupes considérés.

Article 2.2- Renouvellement

Les anciens adhérents ont la possibilité de renouveler prioritairement leur adhésion, sous réserve que leur
réinscription soit confirmée par la remise d’un dossier complet avant la date prévue à cet effet. Après cette date, les anciens adhérents perdent leur priorité et doivent repasser par la procédure prévue pour les nouveaux adhérents, expliquée dans l’article 2.1.

Article 2.3- Tarifs d’inscription

Les tarifs d’inscriptions sont définis chaque année par le Bureau Directeur et votés à l’Assemblée Générale de l’USSE Natation.
Une réduction est appliquée pour des inscriptions multiples dans un même foyer fiscal.
Après le 1er novembre, toute inscription tardive est facturée au prorata des mois restants jusqu’à la fin de la saison (fin juin), hors coûts fixes tels que la licence et les frais de dossiers.

Article 2.4- Intégration au club et affectation des nageurs

En début de saison, la répartition des nageurs de l’École de natation dans les groupes est établie par les
entraîneurs sur la base du niveau observé par l’année précédente ou lors des premières séances.
En début d’année, les nageurs des groupes de compétition du club sont classés en fonction de leur âge et de leur niveau sportif.
Pour les groupes de Natation Loisir Adultes, Loisirs Ados-Préados, ou Compétition Evolution, l’affectation à un groupe dépend du niveau et de la place disponible.

Article 2.5- Obligations liées à l’inscription au groupe compétition

Toute adhésion à un groupe compétition engage à une participation minimale de 5 compétitions par saison sportive et d’un nombre minimal d’entraînements hebdomadaires : 2 pour les catégories Benjamins-Avenirs et 3 pour les catégories Juniors et au-delà.
A noter : pour le groupe Compétition Evolution, sont attendus au minimum 2 entraînements hebdomadaires et 2 compétitions par saison sportive.
Pour diverses raisons, ces conditions peuvent être modulées mais une régularité et une motivation sont
attendues de la part de l’adhérent compétiteur. Un non-respect de ces conditions peut valoir un changement de groupe en cours d’année ou un refus d’adhésion pour la saison suivante.
Les compétiteurs bénéficient d’un encadrement quantitatif et qualitatif en termes d’entraînements et lors des compétitions. Un engagement de ces nageurs et leurs parents en particulier est attendu pour contribuer aux évènements amenant des recettes financières au club.

Article 2.6- Changement de groupe

Un adhérent peut être concerné par un changement de groupe pour divers motifs comme un niveau inadéquat. Un changement de groupe d’un adhérent en cours d’année ne peut s’effectuer qu’avec l’accord de l’entraîneur et du responsable du groupe concerné (adultes, ados, école de natation, compétition).
A noter que ce changement de groupe ne donne lieu à aucun dédommagement financier.

Article 2.7- Droit à l’image

Sauf avis contraire formulé lors de l’inscription, l’association se réserve le droit de diffuser sur son site Internet et ses réseaux sociaux ou lors des manifestations auxquelles l’association prend part (Assemblée Générale, fête du Sport ou des associations, compétitions…) :
• Les résultats de compétitions auxquelles participe le nageur (nom, prénom, année de naissance, sexe,
temps réalisé),
• Les photographies, vidéos et captation de voix des adhérents réalisées lors des entraînements,
compétitions ou manifestations sportives.
Les adhérents disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Article 2.8- Attestations

L’USSE Natation fournit des attestations d’inscription aux adhérents qui en font la demande par le biais de l’application permettant l’inscription.
Sauf exception sur demande justifiée, ces attestations sont fournies à partir du 1er octobre de chaque année. La remise d’une attestation à un adhérent entraîne sa renonciation à un quelconque remboursement.

Article 2.9- Résiliations et remboursements d’une inscription

Toute inscription à l’USSE Natation est considérée comme définitive. Toutefois sur demande écrite et datée, l’USSE Natation peut au cas par cas accepter la résiliation d’un adhérent. Le cas échéant, le remboursement de la cotisation de l’adhérent concerné est effectué sur la base suivante :
• Demande de résiliation avant le 30 septembre de chaque année : remboursement total de la cotisation
hors coûts fixes,
• Au-delà du 30 septembre de chaque année, aucun remboursement n’est possible. Toutefois, à titre
exceptionnel comme une mutation professionnelle, un changement d’établissement scolaire ou bien des
raisons de santé attestées par certificat médical, le Bureau Directeur de l’USSE Natation peut décider de
déroger à cette règle au cas par cas.

Article 2.10- Annulation d’entraînements

L’USSE Natation ne peut être tenue responsable des fermetures de la piscine entraînant l’annulation de séance.
Les séances manquées pour n’importe quel motif comme une fermeture technique de la piscine ou des jours fériés ne peuvent pas donner lieu à un quelconque remboursement ou compensation. L’USSE Natation est une association et non un service.

Article 2.11- Cotisations des éducateurs

Le club exprime sa volonté de favoriser les inscriptions des éducateurs souhaitant participer à ses activités à titre personnel. Les principes suivants sont adoptés :
• Educateurs salariés à temps plein : inscription gratuite,
• Autres éducateurs : cotisation réduite de 50%,
• Enfants des salariés : cotisation réduite de 50%.
Ces principes concernent les éducateurs en charge d’un ou plusieurs groupes au titre d’une saison complète et non pas les éducateurs occasionnels (remplacements).

TITRE 3 : Licences Sportives

Article 3.1- Inscriptions à la Fédération Française de Natation et aux compétitions

L’USSE Natation prend en charge l’adhésion du club auprès de la Fédération Française de Natation, la Ligue Aura et le Comité Départemental ainsi que tous les frais qui s’y rattachent.
L’USSE Natation se charge de prendre les licences des adhérents concernés.

TITRE 4 : Compétitions

Article 4.1- Transports dans un rayon de 25 kilomètres

Les déplacements pour des compétitions organisées dans des piscines situées dans un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève sont effectués en voiture personnelle. Ils ne donnent lieu à aucune indemnité financière, sauf éducateurs.
Les piscines situées dans un rayon de 25 kilomètres sont définies comme faisant partie des communes
suivantes : Crolles, Échirolles, Fontaine, Grenoble, Meylan, Moirans, Pont-de-Claix, Saint-Égrève, Sassenage, Seyssinet, Voiron, Voreppe.
Afin de réduire l’impact écologique lié aux déplacements de toutes les parties prenantes de l’USSE Natation et de faciliter leur organisation, l’USSE Natation invite ses adhérents à privilégier le covoiturage.

Article 4.2- Transports au-delà d’un rayon de 25 kilomètres

Les transports pour des compétitions au-delà d’un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève sont organisés par l’USSE Natation avec l’aide du secrétariat de l’USSE Générale.
L’objectif est d’optimiser les transports en termes de moyens, de coût et de sécurité par rapport aux exigences de la compétition considérée.
Les nageurs et les accompagnateurs notamment les bénévoles qui sont impliqués dans l’organisation de la compétition sont dans l’obligation d’utiliser les moyens de transport prévus par le club. De manière
exceptionnelle, un nageur peut être autorisé à utiliser d’autres moyens, par exemple pour des raisons
professionnelles ou pour un motif lié aux études ; il doit au préalable en faire la demande à l’USSE Natation pour des raisons évidentes de responsabilité et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe, pour que cela soit pris en compte au niveau financier.
Les éventuels accompagnateurs qui ne sont pas impliqués dans l’organisation de la compétition peuvent
emprunter les moyens de transport prévus dans la mesure où cela n’en affecte pas le coût. Dans le cas contraire, les frais induits ne sont pas pris en charge par le club.
Les remboursements des frais de déplacement en voiture particulière transportant au minimum 4 participants à la compétition sont calculés sur la base des taux comptables définis par la section natation. Seuls les transports validés par l’USSE Natation sont remboursés.

Pour la catégorie « Maîtres », seuls les frais de déplacements des compétitions Interclubs sont remboursés (sur la base ci-dessus).
Pour les autres catégories de compétiteurs, une participation financière est demandée à chaque nageur pour le transport.
Un document annuel précise les montants des remboursements, participations et cotisations.

Article 4.3- Hébergement

Dans le cas où une compétition nécessite un hébergement, l’USSE Natation assure l’organisation et la prise en charge financière de cet hébergement. Une participation financière est demandée à chaque nageur pour les nuitées. Pour la catégorie ‘’Maîtres’’, les frais d’hébergement et de déplacement sont à la charge de ces derniers.
Pour cette catégorie, l’USSE Natation assure une prise en charge partielle du coût financier de l’hébergement pour les compétitions Interclubs. Cette situation est susceptible d’évoluer en fonction de la politique générale de l’USSE Natation mais également de sa situation financière (voir document annuel des remboursements de frais, participations et cotisations).
Les nageurs et les accompagnateurs impliqués dans l’organisation de la compétition ont l’obligation d’utiliser les moyens prévus par le club. De manière exceptionnelle ils peuvent, à leurs frais, utiliser d’autres moyens d’hébergement, après en avoir informé l’USSE Natation et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe.
Les éventuels accompagnateurs non impliqués dans l’organisation de la compétition assurent leur propre
hébergement.

Article 4.4- Repas

Lors d’une compétition au-delà d’un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève, l’USSE Natation prend à sa charge une partie du prix des repas des entraîneurs ainsi que des officiels du club qui officient effectivement lors de la compétition et/ou des bénévoles qui accompagnent officiellement un déplacement.
Lors de n’importe quelle compétition, les frais des nageurs liés au repas (déjeuner, dîner) ne sont en aucun cas pris en charge par l’USSE Natation.
Pour les montants et plafonds, se référer au document annuel des remboursements de frais & participations.

Article 4.5- Remboursements

Tous les frais avancés nécessaires au fonctionnement de l’USSE Natation et validés en amont par l’USSE
Natation sont remboursés après réception des justificatifs.

Article 4.6- Participation aux compétitions

Les frais d’inscriptions aux compétitions du calendrier sportif de l’USSE Natation sont pris en charge par l’USSE Natation, dans la limite du nombre d’engagements par nageur et par compétition fixé avec les entraîneurs.
La participation aux compétitions est conditionnée au préalable par la décision de l’entraîneur.
Le port de la tenue vestimentaire du club de l’USSE Natation, à minima du T-shirt, étant obligatoire lors des compétitions, il est de la responsabilité de l’adhérent compétiteur de se procurer un T-shirt au minimum auprès de l’USSE Natation, selon les conditions d’achat.
Règlement Intérieur approuvé par le Bureau de l’USSE Natation le 14/06/2026 7/8
L’USSE Natation fournit gratuitement le premier bonnet de bain du club. Les bonnets suivants sont à prix coûtant, à la charge de l’adhérent. Si un adhérent ne possède pas le bonnet du club, il est de sa responsabilité de se le procurer auprès des entraîneurs.
Le port du bonnet de bain de l’USSE Natation est obligatoire dès lors que le nageur nage une épreuve dans une compétition.

TITRE 5 : Stages sportifs

Article 5.1- Participation aux stages

Des stages facultatifs sont organisés pour les nageurs des groupes compétitions, pour une ou plusieurs
catégories. L’entraîneur possède le droit d’accepter ou non un nageur selon le comportement, l’assiduité et la motivation de ce dernier tout au long de l’année. Sa fréquence de participation aux compétitions peut aussi être prise en compte.
Pour tous les stages, le nombre de place est limité. Hormis les paramètres de sélection cités ci-dessus, les
modalités d’obtention d’une place lors d’un stage sont annoncées au cours de l’année.

Article 5.2- Montant de la participation

Les modalités et les montants pour participer aux stages sont définis par le Bureau Directeur de l’USSE Natation et communiqués au cours de l’année.

TITRE 6 : Discipline et Responsabilité

Article 6.1- Respect du Règlement et de la Charte de Bonne conduite

Tout manquement au présent règlement ou à la Charte de bonne conduite, ainsi que toute conduite ternissant l’image du club, peuvent entraîner une procédure disciplinaire à l’encontre de l’adhérent.

Article 6.2- Discipline

L’inscription à toute activité proposée par le club engage l’adhérent à adopter un comportement respectueux envers les autres adhérents, les éducateurs, les bénévoles et les membres des familles qui l’entourent tout au long de l’année. Il est de la responsabilité du nageur d’arriver au bord du bassin aux heures prévues.

Article 6.3- Responsabilité

La prise en charge des adhérents par le club commence et s’arrête aux heures précises des séances auxquelles ils sont inscrits, à partir du moment où ceux-ci s’engagent au-delà du pédiluve donnant accès aux bassins, à l’arrivée comme au départ. Il est demandé aux responsables légaux de s’assurer en déposant les enfants que Règlement Intérieur approuvé par le Bureau de l’USSE Natation le 14/06/2026 8/8 l’entraînement a bien lieu. Il est de leur responsabilité de s’assurer que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d’affectation sur la plage de la piscine et d’être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès sa sortie des vestiaires si le mineur ne possède pas d’autorisation de sortie. Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraîneur ou qui a quitté le bassin sans son autorisation. Il en est de même dès la sortie de l’établissement et sur la voie publique.

Article 6.4-  Installation sportive

Tout adhérent du club s’engage à respecter et à protéger les installations sportives qui le reçoivent que ce soit lors des entraînements, des stages ou lors de compétitions. Outre les sanctions disciplinaires, le club se réserve le droit de se faire rembourser par l’adhérent responsable le montant des dégâts causés par celui-ci lors d’une utilisation anormale du matériel ou d’une dégradation des installations sportives.

Article 6.5-  Procédures disciplinaires

En cas de manquement au Règlement Intérieur, une procédure disciplinaire peut être engagée. Le Président et le Bureau Directeur choisissent la sanction appropriée selon la gravité des faits, indépendamment des dédommagements financiers prévus à l’article 6.4 :
• Un avertissement,
• Une exclusion provisoire des activités de l’USSE Natation,
• Une exclusion définitive de l’USSE Natation.
Ces sanctions n’entraînent aucun dédommagement financier, notamment en cas d’exclusion définitive.

TITRE 7 : Situations particulières

Article 7.1- Situations particulières

Toute situation non prévue dans ce règlement est soumise à l’arbitrage exclusif du Bureau Directeur de l’USSE Natation.

TITRE 8 : Modification du présent règlement

Article 8.1- Modifications du règlement

Le présent règlement peut être modifié à tout moment par le Bureau de l’USSE Natation.
Cette modification est approuvée à la majorité des trois-quarts des membres du Bureau.