Union Sportive de Saint-Egrève, Section Natation

 

Règlement intérieur

 

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TITRE 1 : INSCRIPTIONS, COTISATIONS, ATTESTATIONS, REMBOURSEMENTS

 

 

  1. MODALITES D’INSCRIPTION

 

  • Anciens adhérents, renouvellement

 

Les anciens adhérents ont la possibilité de renouveler prioritairement leur adhésion, sous réserve que leur ré-inscription soit confirmée par la remise d’un dossier complet avant la date prévue à cet effet. Après cette date, les anciens adhérents perdent leur priorité et doivent repasser par la procédure prévue pour les nouveaux adhérents, cf. ci-dessous.

 

  • Nouveaux adhérents

 

Chaque année, les inscriptions seront effectuées aux dates prévues par l’USSE-Natation. Les nouveaux adhérents seront inscrits en fonction de leur ordre d’arrivée et en fonction des places disponibles dans les créneaux demandés.

 

  • Inscriptions tardives

 

Les inscriptions tardives resteront possibles dans la mesure des places disponibles dans les groupes considérés.

 

  1. TARIFS D’INSCRIPTION

 

Les tarifs d’inscription sont entérinés chaque année par vote en Assemblée Générale.

 

Une réduction sera appliquée pour des inscriptions multiples dans une même famille.

 

Dans le cas d’une inscription tardive, le tarif sera calculé en fonction du nombre de mois restant à courir jusqu’à la fin de la saison (fin juin).

 

  1. ATTESTATIONS

 

L’USSE-Natation fournira des attestations d’inscription aux adhérents qui en feront la demande. Sauf exception sur demande justifiée, ces attestations seront fournies à partir du 1er novembre de chaque année. La remise d’une attestation à un adhérent entraîne sa renonciation à un quelconque remboursement au titre de l’article 4 ci-dessous.

 

 

  1. RESILIATIONS, REMBOURSEMENTS

 

Toute inscription à l’USSE-Natation est considérée comme définitive, toutefois sur demande écrite et datée, l’USSE-Natation pourra au cas par cas accepter la résiliation d’un adhérent. Le cas échéant, le remboursement de la cotisation de l’adhérent concerné sera effectué sur la base suivante :

 

  • demande de résiliation entre la rentrée et le 31 octobre de chaque année : remboursement des 2/3 de la cotisation ;
  • au-delà du 31 octobre de chaque année, pas de remboursement. Toutefois, à titre exceptionnel le Bureau Directeur de l’USSE-Natation pourra décider de déroger à cette règle, par exemple dans le cas d’une mutation professionnelle ou d’un changement de lieu d’études ou pour des raisons de santé attestées par certificat médical.

 

  1. COTISATIONS DES EDUCATEURS

 

Le club exprime sa volonté de favoriser les inscriptions des éducateurs souhaitant participer à ses activités à titre personnel. Les principes suivants sont adoptés pour la saison 2009-2010 :

 

  • éducateurs salariés : inscription gratuite ;
  • éducateurs bénévoles : cotisation réduite de 50%.

 

Ces principes concernent les éducateurs en charge d’un ou plusieurs groupes au titre d’une saison complète et non pas les éducateurs occasionnels (remplacements).

 

Ces principes seront reconduits de saison en saison sauf dénonciation faite, par exemple pour des raisons financières, par le Bureau Directeur de l’USSE-Natation conformément aux règles précisées au Titre 3 du présent règlement.

 

 

TITRE 2 : LICENCES, COMPETITIONS, REMBOURSEMENTS

 

 

  1. LICENCES, INSCRIPTIONS AUX COMPETITIONS

 

L’USSE-Natation prend en charge l’adhésion du club auprès de la Fédération Française de Natation ainsi que tous les frais généraux qui s’y rattachent.

 

Les licences individuelles sont également prises en charge par le club. Cette situation pourra évoluer en fonction de la politique générale de l’USSE-Natation mais également de sa situation financière.

 

Les frais d’inscriptions aux compétitions régulièrement inscrites au calendrier sportif de l’USSE-Natation sont pris en charge par l’USSE-Natation.

 

 

  1. DEPLACEMENTS EN COMPETITIONS

 

2.1. Transports sur l’agglomération grenobloise

 

Les déplacements pour des compétitions organisées dans des piscines de l’agglomération grenobloise sont effectués en voiture personnelle. Ils ne donnent lieu à aucune indemnité financière.

 

Les piscines de l’agglomération grenobloise sont définies comme faisant partie des communes suivantes :

Corenc, Crolles, Echirolles, Fontaine, Grenoble, Meylan, Moirans, Pont-de-Claix, Saint-Egrève, Saint-Martin-le-Vinoux, Sassenage, Seyssinet, Voiron, Voreppe.

 

Ces déplacements sont organisés par les entraîneurs et les dirigeants bénévoles qui officient sur les compétitions visées. L’USSE-Natation sollicite au cas par cas les parents des nageurs.

 

2.2. Transports hors agglomération grenobloise

 

Les transports pour des compétitions en dehors de l’agglomération grenobloise sont organisés par l’USSE-Natation avec l’aide du secrétariat de l’USSE. L’objectif est d’optimiser les transports en termes de moyens, de coût et de sécurité par rapport aux exigences de la compétition considérée.

 

Les nageurs et les accompagnateurs qui sont impliqués dans l’organisation de la compétition sont dans l’obligation d’utiliser les moyens de transport prévus par le club. De manière exceptionnelle, un nageur pourra être autorisé à utiliser d’autres moyens, par exemple pour des raisons professionnelles ou pour un motif lié aux études ; il devra au préalable en faire la demande à l’USSE-Natation pour des raisons évidentes de responsabilité et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe, pour que cela soit pris en compte au niveau financier.

 

Les éventuels accompagnateurs qui ne sont pas impliqués dans l’organisation de la compétition pourront emprunter les moyens de transport prévus dans la mesure où cela n’en affectera pas le coût. Dans le cas contraire, les frais induits ne seront pas pris en charge par le club.

 

2.3. Hébergement

 

Dans le cas où une compétition nécessiterait un hébergement hors de l’agglomération grenobloise, l’USSE-Natation se chargera de l’organisation et de la prise en charge financière de cet hébergement.

 

Les nageurs et les accompagnateurs impliqués dans l’organisation de la compétition auront l’obligation d’utiliser les moyens prévus par le club. De manière exceptionnelle ils pourront à leur frais utiliser d’autres moyens d’hébergement, après en avoir informé l’USSE-Natation et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe.

 

Les éventuels accompagnateurs non impliqués dans l’organisation de la compétition assureront leur propre hébergement.

 


2.4. Frais divers

 

§         Repas

 

Lors d’une compétition en dehors de l’agglomération grenobloise, l’USSE-Natation prendra à sa charge une partie du prix des repas des entraîneurs ainsi que des officiels du club qui officient effectivement lors de la compétition et/ou des bénévoles qui accompagnent officiellement un déplacement, dans la limite de 12 euros par repas et par personne, sur présentation d’un justificatif.

 

Cas particulier : lors des championnats de France de Nationale I, l’USSE-Natation prendra à sa charge les repas des nageurs concernés, dans la limite de 12 euros par repas et par personne.

 

Le montant du remboursement des frais de repas sera révisé tous les 2 ans.

 

§         Déplacements

 

Les remboursements des frais de déplacement en voiture particulière seront calculés sur la base des taux comptables définis par l’USSE. A ce jour ce taux est de 0,25 euros par km et par véhicule.

 

Les frais de péage d’autoroute seront également pris en charge, sur présentation d’un justificatif.

 

§         Autres frais

 

Les frais occasionnés par un nageur participant à une compétition non inscrite au calendrier sportif du club ne seront pas pris en charge, sauf autorisation particulière accordée après décision du Bureau.

 

Les autres frais éventuels seront traités au cas par cas.

 

2.5. Remboursements

 

Tous les frais avancés et nécessaires au fonctionnement de l’USSE Natation, seront remboursés après réception des justificatifs.

 

 

TITRE 3 : MODIFICATION DU PRESENT REGLEMENT

 

 

Le présent règlement pourra être modifié à tout moment sur proposition du Président de l’USSE-Natation et approbation par le Bureau Directeur de l’USSE-Natation.

 

Cette approbation sera faite de la manière suivante :

 

  • en règle générale à la majorité des trois-quarts des membres du Bureau présents,
  • à l’unanimité sur des cas spécifiques, à la demande du Président ou de la majorité des membres du Bureau de l’USSE-Natation.

 

 

 

Michel Pla

Président de l’USSE-Natation