Union Sportive de Saint-Egrève, S
Approuvé par le Bureau Directeur en 2025
USSE NATATION
Règlement Intérieur
Pour le bon fonctionnement de notre association sportive et pour la réalisation de son projet éducatif et sportif, il est nécessaire d’avoir un grand nombre de bénévoles. Il est possible de devenir bénévole en tant que membre du bureau, officiel lors des compétitions ou tout simplement pour donner un « coup de main » lors de l’organisation de manifestations telles que le loto annuel du club, la journée de compétition du Grand Prix de l’USSE Natation ou tout autre événement associatif.
La présence de nombreux bénévoles est indispensable au fonctionnement d’une association qui est la vôtre ou celle de votre enfant. La présence de nombreux officiels (juges ou chronométreurs) aux compétitions va de pair avec la participation de vos enfants à de nombreuses compétitions, donc gage de progrès et par voie de conséquence de bons résultats sportifs. Ce rôle d’officiel est très gratifiant et facilement accessible après une petite formation.
Dans des cas de manque de bénévoles, officiels ou autres, des manifestations pourraient être amenées à être annulées malgré les efforts des organisateurs pour les maintenir en place.
Alors osez franchir le pas et devenez membre du bureau ou officiel pour le progrès de toutes et tous ! Si vous êtes intéressés, merci de vous faire connaître auprès des membres du bureau ou auprès des entraîneurs.
Sommaire :
TITRE 1 : Activités
TITRE 2 : Inscriptions, cotisations, attestations, remboursements
TITRE 3 : Licences sportives
TITRE 4 : Compétitions
TITRE 5 : Stages sportifs
TITRE 6 : Discipline et Responsabilité
TITRE 7 : Situations particulières
TITRE 8 : Modifications du présent règlement
| TITRE 1 : Activités |
Article 1.1- Activités proposées
Les activités proposées par L’USSE Natation sont les suivantes :
- École de natation
- Natation Loisir Ados-Préados
- Natation Loisir Adultes
- Compétition Toutes catégories
| TITRE 2 : Inscriptions, cotisations, attestations, remboursements |
Article 2.1- Nouveaux adhérents
Chaque année, les inscriptions seront effectuées aux dates prévues par l’USSE Natation. Les nouveaux adhérents seront inscrits en fonction de leur ordre d’arrivée et en fonction des places disponibles dans les créneaux demandés.
A noter que les inscriptions tardives resteront possibles dans la mesure des places disponibles dans les groupes considérés.
Article 2.2- Renouvellement
Les anciens adhérents ont la possibilité de renouveler prioritairement leur adhésion, sous réserve que leur ré-inscription soit confirmée par la remise d’un dossier complet avant la date prévue à cet effet. Après cette date, les anciens adhérents perdent leur priorité et doivent repasser par la procédure prévue pour les nouveaux adhérents, expliquée dans l’article 2.1.
Article 2.3- Tarifs d’inscription
Les tarifs d’inscriptions sont définis chaque année par le Bureau Directeur et votés à l’Assemblée Générale de l’USSE Natation.
Une réduction sera appliquée pour des inscriptions multiples dans un même foyer fiscal.
Après le 1er novembre, dans le cas d’une inscription tardive, le tarif sera calculé en fonction du nombre de mois restant à courir jusqu’à la fin de la saison, fin juin, hors coûts fixes notamment la licence et les frais de dossiers.
Article 2.4- Intégration au club et affectation des nageurs
En début d’année, pour les nageurs d’École de natation, l’affectation des adhérents dans les différents groupes dépend du niveau observé par les entraîneurs l’année passée ou lors des premières séances de la nouvelle année.
En début d’année, les nageurs des groupes de compétition du club sont classés en fonction de leur âge et de leur niveau sportif.
Pour les groupes de Natation Loisir Adultes ou Ados-Préados, l’affectation à un groupe dépend du niveau et de la place disponible.
Article 2.5- Obligations liées à l’inscription au groupe compétition
Toute adhésion à un groupe compétition engage à une participation minimale de 5 compétitions par saison sportive et d’un nombre d’entraînement minimal : 2 entraînements par semaine pour les catégories Benjamin-Avenir et 3 entraînements par semaine pour les catégories Juniors et au-delà. Pour diverses raisons, ces conditions peuvent être modulées mais une régularité et une motivation sont attendues de la part de l’adhérent compétiteur. Un non-respect de ces conditions peut valoir un changement de groupe en cours d’année ou un refus d’adhésion pour la saison suivante.
Une caution sous forme de chèque sera demandée pour toute inscription à un groupe compétition. Le montant sera communiqué lors de l’inscription. Cette caution ne sera pas encaissée dans le cas où l’adhérent et/ou un de ses parents s’investit de manière répétée et soutenue dans la vie et le fonctionnement du club au cours de l’année.
Article 2.6- Changement de groupe
Un adhérent pourra être concerné par un changement de groupe pour divers motifs comme un niveau inadéquat. Un changement de groupe d’un adhérent en cours d’année ne pourra s’effectuer qu’avec l’accord de l’entraîneur et du responsable du groupe concerné (adultes, ados, école de natation, compétition).
A noter que ce changement de groupe ne donnera lieu à aucun dédommagement financier.
Article 2.7- Droit à l’image
Sauf avis contraire formulé lors de l’inscription, l’association se réserve le droit de diffuser sur son site Internet et ses réseaux sociaux :
- Les résultats de compétitions auxquelles participe le nageur (nom, prénom, année de naissance, sexe, temps réalisé)
- Les photographies, vidéos et captation de voix des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives.
Les adhérents disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Article 2.8- Attestations
L’USSE Natation fournira des attestations d’inscription aux adhérents qui en feront la demande par le biais de l’application permettant l’inscription.
Sauf exception sur demande justifiée, ces attestations seront fournies à partir du 1er octobre de chaque année. La remise d’une attestation à un adhérent entraîne sa renonciation à un quelconque remboursement.
Article 2.9- Résiliations et remboursements d’une inscription
Toute inscription à l’USSE Natation est considérée comme définitive. Toutefois sur demande écrite et datée, l’USSE Natation pourra au cas par cas accepter la résiliation d’un adhérent. Le cas échéant, le remboursement de la cotisation de l’adhérent concerné sera effectué sur la base suivante :
- demande de résiliation avant le 30 septembre de chaque année : remboursement total de la cotisation hors coûts fixes
- au-delà du 30 septembre de chaque année, aucun remboursement n’est possible. Toutefois, à titre exceptionnel comme une mutation professionnelle, un changement d’établissement scolaire ou bien des raisons de santé attestées par certificat médical, le Bureau Directeur de l’USSE Natation pourra décider de déroger à cette règle au cas par cas.
Article 2.10- Annulation d’entraînements
L’USSE Natation ne pourra être tenue responsable des fermetures de la piscine entraînant l’annulation de séance.
Les séances manquées pour n’importe quel motif comme une fermeture technique de la piscine ou des jours fériés ne pourront pas donner lieu à un quelconque remboursement ou compensation. L’USSE Natation est une association et non un service.
Article 2.11- Cotisations des éducateurs
Le club exprime sa volonté de favoriser les inscriptions des éducateurs souhaitant participer à ses activités à titre personnel. Les principes suivants sont adoptés :
- éducateurs salariés à temps plein : inscription gratuite
- autres éducateurs : cotisation réduite de 50%
- enfants des salariés : cotisation réduite de 50 %
Ces principes concernent les éducateurs en charge d’un ou plusieurs groupes au titre d’une saison complète et non pas les éducateurs occasionnels (remplacements).
| TITRE 3 : Licences Sportives |
Article 3.1- Inscriptions à la Fédération Française de Natation et aux compétitions
L’USSE Natation prend en charge l’adhésion du club auprès de la Fédération Française de Natation, la Ligue Aura et le Comité Départemental ainsi que tous les frais qui s’y rattachent.
L’USSE Natation se charge de prendre les licences des adhérents concernés.
| TITRE 4 : Compétitions |
Article 4.1- Transports dans un rayon de 25 kilomètres
Les déplacements pour des compétitions organisées dans des piscines situées dans un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève sont effectués en voiture personnelle. Ils ne donnent lieu à aucune indemnité financière, sauf éducateurs.
Les piscines situées dans un rayon de 25 kilomètres sont définies comme faisant partie des communes suivantes :
Crolles, Échirolles, Fontaine, Grenoble, Meylan, Moirans, Pont-de-Claix, Saint-Égrève, Sassenage, Seyssinet, Voiron, Voreppe.
Afin de réduire l’impact écologique lié aux déplacements de toutes les parties prenantes de l’USSE Natation et de faciliter leur organisation, l’USSE Natation invite ses adhérents à privilégier le covoiturage.
Article 4.2- Transports au-delà d’un rayon de 25 kilomètres
Les transports pour des compétitions au-delà d’un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève sont organisés par l’USSE Natation avec l’aide du secrétariat de l’USSE Générale. L’objectif est d’optimiser les transports en termes de moyens, de coût et de sécurité par rapport aux exigences de la compétition considérée.
Les nageurs et les accompagnateurs notamment les bénévoles qui sont impliqués dans l’organisation de la compétition sont dans l’obligation d’utiliser les moyens de transport prévus par le club. De manière exceptionnelle, un nageur pourra être autorisé à utiliser d’autres moyens, par exemple pour des raisons professionnelles ou pour un motif lié aux études ; il devra au préalable en faire la demande à l’USSE Natation pour des raisons évidentes de responsabilité et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe, pour que cela soit pris en compte au niveau financier.
Les éventuels accompagnateurs qui ne sont pas impliqués dans l’organisation de la compétition pourront emprunter les moyens de transport prévus dans la mesure où cela n’en affectera pas le coût. Dans le cas contraire, les frais induits ne seront pas pris en charge par le club.
Les remboursements des frais de déplacement en voiture particulière transportant au minimum 4 participants à la compétition seront calculés sur la base des taux comptables définis par la section natation. Seuls les transports validés par l’USSE Natation seront remboursés.
A ce jour, le taux est de 0,40 euros par kilomètres et par véhicule, frais de péage inclus.
Article 4.3- Hébergement
Dans le cas où une compétition nécessiterait un hébergement, l’USSE Natation assure l’organisation et la prise en charge financière de cet hébergement à l’exception de la catégorie ‘’Maître’’. Pour cette catégorie, l’USSE Natation n’assure que 50% du coût financier de l’hébergement. Cette situation est susceptible d’évoluer en fonction de la politique générale de l’USSE Natation mais également de sa situation financière.
Le club se réserve le droit de demander une contribution aux nageurs impliqués dans une compétition comprenant des nuitées.
Les nageurs et les accompagnateurs impliqués dans l’organisation de la compétition auront l’obligation d’utiliser les moyens prévus par le club. De manière exceptionnelle ils pourront à leur frais utiliser d’autres moyens d’hébergement, après en avoir informé l’USSE Natation et en accord avec l’entraîneur et le responsable du groupe.
Les éventuels accompagnateurs non impliqués dans l’organisation de la compétition assureront leur propre hébergement.
Article 4.4- Repas
Lors d’une compétition au-delà d’un rayon de 25 kilomètres autour de St-Egrève, l’USSE Natation prend à sa charge une partie du prix des repas des entraîneurs ainsi que des officiels du club qui officient effectivement lors de la compétition et/ou des bénévoles qui accompagnent officiellement un déplacement.
Lors de n’importe quelle compétition, les frais des nageurs liés au repas (petit déjeuner, déjeuner, dîner) ne sont en aucun cas pris en charge par l’USSE Natation, hormis lors des Championnats de France Élites, où l’USSE Natation prendra à sa charge les repas des nageurs concernés.
A ce jour, le montant des repas pris en charge est fixé à 20 euros par repas et par personne, sur présentation d’un justificatif.
Le montant du remboursement des frais de repas sera révisé tous les 2 ans.
Article 4.5- Remboursements
Tous les frais avancés nécessaires au fonctionnement de l’USSE Natation et validés en amont par l’USSE Natation seront remboursés après réception des justificatifs.
Article 4.6- Participation aux compétitions
Les frais d’inscriptions aux compétitions du calendrier sportif de l’USSE Natation sont pris en charge par l’USSE Natation.
La participation aux compétitions est conditionnée au préalable par la décision de l’entraîneur.
Le port de la tenue vestimentaire du club de l’USSE Natation, à minima du T-shirt, étant obligatoire lors des compétitions, il est de la responsabilité de l’adhérent compétiteur de se procurer un T-shirt au minimum auprès de l’USSE Natation, selon les conditions d’achat.
L’USSE Natation fournit gratuitement le premier bonnet de bain du club. Les bonnets suivants seront à prix coûtant, à la charge de l’adhérent. Si un adhérent ne possède pas le bonnet du club, il est de sa responsabilité de se le procurer auprès des entraîneurs.
Le port du bonnet de bain de l’USSE Natation est obligatoire dès lors que le nageur nage une épreuve dans une compétition.
| TITRE 5 : Stages sportifs |
Article 5.1- Participation aux stages
Des stages facultatifs sont organisés pour les nageurs des groupes compétitions, pour une ou plusieurs catégories. L’entraîneur possède le droit d’accepter ou non un nageur selon le comportement, l’assiduité et la motivation de ce dernier tout au long de l’année. Sa fréquence de participation aux compétitions peut aussi être prise en compte.
Pour tous les stages, le nombre de place est limité. Hormis les paramètres de sélection cités ci-dessus, les modalités d’obtention d’une place lors d’un stage seront annoncées au cours de l’année.
Article 5.2- Montant de la participation
Les modalités et les montants pour participer aux stages sont définis par le Bureau Directeur de l’USSE Natation et communiqués au cours de l’année.
| TITRE 6 : Discipline et Responsabilité |
Article 6.1- Respect du Règlement et de la Charte de Bonne conduite
L’inobservation du présent règlement ou de la Charte de bonne conduite, comme toute conduite ou manquement ternissant l’image du club pourront entraîner une procédure disciplinaire à l’encontre de l’adhérent.
Article 6.2- Discipline
L’inscription à toute activité proposée par le club engage l’adhérent à adopter un comportement respectueux envers les autres adhérents, les éducateurs, les bénévoles et les membres des familles qui l’entourent tout au long de l’année. Il est de la responsabilité du nageur d’arriver au bord du bassin aux heures prévues.
Article 6.3- Responsabilité
La prise en charge des adhérents par le club commence et s’arrête aux heures précises des séances auxquelles ils sont inscrits, à partir du moment où ceux-ci s’engagent au-delà du pédiluve donnant accès aux bassins, à l’arrivée comme au départ. Il est demandé aux responsables légaux de s’assurer en déposant les enfants que l’entraînement a bien lieu. Il est de leur responsabilité de s’assurer que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d’affectation sur la plage de la piscine et d’être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès sa sortie des vestiaires si le mineur ne possède pas d’autorisation de sortie. Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraîneur ou qui a quitté le bassin sans son autorisation. Il en est de même dès la sortie de l’établissement et sur la voie publique.
Article 6.4- Installation sportive
Tout adhérent du club s’engage à respecter et à protéger les installations sportives qui le
reçoivent que ce soit lors des entraînements, des stages ou lors de compétitions. Outre les sanctions disciplinaires, le club se réserve le droit de se faire rembourser par l’adhérent responsable le montant des dégâts causés par celui-ci lors d’une utilisation anormale du matériel ou d’une dégradation des installations sportives.
Article 6.5- Procédures disciplinaires
Est débutée une procédure disciplinaire en cas de transgression de la part d’un adhérent du règlement intérieur. Le Président du club et le Bureau Directeur sont en charge de déterminer une des sanctions suivantes en fonction de la gravité de la transgression, parallèlement au dédommagement financier en cas de dégâts sur du matériel de l’article 6.4 :
- Un avertissement
- Une exclusion provisoire des activités de l’USSE Natation
- Une exclusion définitive de l’USSE Natation
Ces sanctions n’entraîneront aucun dédommagement financier, notamment en cas d’exclusion définitive.
| TITRE 7 : Situations particulières |
Article 7.1- Situations particulières
Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumise à l’arbitrage exclusif du Bureau Directeur de l’USSE Natation.
| TITRE 8 : Modification du présent règlement |
Article 8.1- Modifications du règlement
Le présent règlement pourra être modifié à tout moment par le Bureau Directeur de l’USSE Natation.
Cette modification sera faite à l’approbation de la majorité des trois-quarts des membres du Bureau Directeur.
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